Les éléments d’un contrat de travail ou les conditions de travail d’un salarié peuvent être amenés à évoluer au cours de la relation contractuelle.
Dans ce cas, il est nécessaire de distinguer le simple changement des conditions de travail de la modification du contrat de travail d’un salarié.
Si l’employeur souhaite modifier un ou plusieurs éléments essentiels du contrat de travail d’un salarié tels que les fonctions, le lieu de travail, la rémunération, la durée de travail par exemple, il s’agit d’une modification du contrat de travail du salarié, qui nécessite l’accord exprès et préalable de ce dernier. Cela se traduit par la signature d’un avenant au contrat de travail du salarié.
L’exécution du contrat de travail dans les nouvelles conditions imposées par l’employeur ne caractérise pas l’acceptation de la modification du contrat de travail par le salarié. Le salarié peut contester cette modification ou, dans certains cas, prendre acte de la rupture de son contrat de travail aux torts de l’employeur.
En revanche, s’il…